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Séances 2015

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Conseil municipal du 1er décembre 2015

Retrouvez les convocations et compte-rendus de chaque séance.

9 décembre 2015

Conseil municipal du 19 octobre 2015

Retrouvez les convocations et compte-rendus de chaque séance.

19 octobre 2015

Conseil municipal du 8 septembre 2015

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger le compte-rendu
  • Règlement d’attribution des subventions 2015-2016
  • Autorisations d’urbanisme du 1er semestre 2015
  • Avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
  • Convention entre le Préfet de l’Isère et les services enregistreurs système national d’enregistrement des demandes de logement locatif social
8 septembre 2015

Conseil municipal du 23 juin 2015

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger le compte-rendu
  • Télécharger la convention ERDF
  • Télécharger la convention Infracos avec SFR
  • Télécharger la convention SMND
  • Télécharger la convention TAP avec Familles Rurales
  • Télécharger le rapport CLECT
  • Télécharger les statuts modifiés de la CCCND
  • Télécharger le règlement de la cantine
23 juin 2015

Conseil municipal du 12 mai 2015

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger le compte-rendu
12 mai 2015

Conseil municipal du 30 mars 2015

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger le compte-rendu
  • Télécharger les pièces annexes
30 mars 2015

Conseil municipal du 24 février 2015

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger le compte-rendu
  • Voir la proposition d’assistance à la maitrise d’ouvrage
  • Voir la convention de participation financière avec le CNFPT
24 février 2015

Conseil municipal du 20 janvier 2015

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger le compte-rendu
  • Règlement intérieur du Site Cinéraire 2015
  • Plan de financement DETR 2015
  • Règlement cimetière version 2015
  • Tarif des services de la collectivité pour 2015
  • Convention SPA
20 janvier 2015

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LES NEWS

  • Newletter "La Relance en Isère" N° 15

    20 novembre 2020
  • Pharmacie de garde pour Mars-Avril 2022

    6 octobre 2020
  • Déclaration de ruches du 1er septembre au 31 décembre

    7 septembre 2020
  • Horaires des écoles - Année 2021-2022

    18 décembre 2019

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  • Jeunes alternants : l'aide aux employeurs en faveur de votre embauche prolongée jusqu'à fin 2022
  • Obligation d'émettre des factures électroniques : un changement majeur dès juillet 2024
  • Ce qui change en juillet 2022
  • Parcoursup : à partir du 15 juillet, vous devrez classer vos vœux !

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Fax mairie
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